CONTRAT DE GARANTIE, SERVICE ET DE MAINTENANCE

1. Objet du présent contrat

Le contrat de garantie service et maintenance de 3DTOTEM a pour objectif de poser les fondations d’une collaboration de long terme entre 3DTOTEM et son client. Le contrat consiste à fournir, au travers d’une équipe de techniciens qualifiés et expérimentés, tous les services nécessaires au bon fonctionnement des machines 3DTOTEM en usage chez son client. Chacune des parties est consciente des bénéfices et des limites du champ d’application du contrat de garantie, service et maintenance.

2. Garantie limitée exclusive 3D TOTEM

3D TOTEM garantit les produits de type machine de marque 3D TOTEM contre les défauts de fabrication dans des conditions normales d’utilisation pendant une période d’un an à compter de la date d’achat par l’acheteur d’origine («Période de garantie»).


Les produits concernés par ce contrat sont les imprimante 3D de marque 3D TOTEM Sentry 200 et Sentry 300 et/ou toute version reconditionnée en usine. Les acheteurs de ces produits peuvent choisir de souscrire une extension de garantie pour une période supplémentaire d’un an (« Période de garantie prolongée »). Celle-ci s’exécutera de manière consécutive avec la période de garantie initiale. Cette extension de garantie ne peut être achetée et appliquée qu’à une seule imprimante Sentry 200 ou Sentry 300 couverte et ne s’applique pas aux autres produits matériels. Pour pouvoir bénéficier de cette garantie limitée exclusive, les produits de type machine doivent être achetés via 3D TOTEM ou via un revendeur autorisé 3D TOTEM avec une preuve d’achat valide.


Si un défaut matériel survient et si une réclamation valide est reçue pendant la période de garantie ou la période de garantie prolongée, le cas échéant, à notre seule discrétion et dans la mesure permise par la loi, 3D TOTEM.

                    1 – Réparera gratuitement le défaut matériel en utilisant des pièces de rechange neuves ou
                          remises à neuf.
                    2 – Remplacera le produit matériel par un produit matériel neuf ou remis à neuf par 3D
                          TOTEM ou fabriqué à partir de pièces neuves ou réparables ayant au moins l’équivalent fonctionnel du produit d’origine.
                    3 – Prendra en charge tout ou partie de la production du client (voir conditions dans Exclusions et limitations de la garantie).

3D TOTEM peut demander à son client de remplacer directement les pièces défectueuses par des pièces neuves ou reconditionnées (pouvant être installées par l’utilisateur) que 3D TOTEM fournit en exécution de son obligation de garantie. Un produit matériel ou une pièce de remplacement, y compris une pièce installable par l’utilisateur qui a été installée conformément aux instructions fournies par 3D TOTEM, assume toute garantie restante pour le produit matériel original. En aucun cas, elle ne reconduira la période de garantie de quelque période que ce soit.
Lorsqu’un produit ou une pièce machine est échangé, tout article de remplacement devient votre propriété et l’article remplacé devient la propriété de 3D TOTEM. Les pièces fournies par 3D TOTEM conformément à son obligation de garantie doivent être utilisées dans les produits de type machine pour lesquels le service de garantie est demandé. Lorsqu’un remboursement est effectué, le produit pour lequel le remboursement est fourni doit être renvoyé à 3D TOTEM, sauf indication contraire.

3. Vos services inclus dans le contrat de garantie, service et maintenance

Dans le cadre de la bonne utilisation de votre machine (en dehors des conditions d’exclusions et limitations de la garantie) le présent contrat inclut de manière exhaustive : • Une ligne téléphonique (Hotline) disponible du Lundi au Vendredi sur les horaires 9h-12h et 14h-18h.

 • La prise en main à distance par notre équipe technique de vos équipements et du logiciel de préparation 

• Les frais de main d’œuvre pour réaliser les contrôles, les impressions tests et les réglages nécessaires au bon fonctionnement 

• Les déplacements dans la limite de 2 déplacements par année en France métropolitaine renouvelable à la date anniversaire en cas de renouvellement de garantie. Tout déplacement supplémentaire à compter du 3ème déplacement (par année) pour la maintenance de l’équipement acquis, sera à la charge du client. 

• La fourniture et le montage des pièces nécessaires à la révision des machines (hors pièces listées en annexe 1). 

• La prise en charge de la production du client dans la limite de 20 éléments par jour et par machine concernée par les réparations dans le cadre de la Sentry 200 et 40 éléments par jour et par machine concernée par les réparations dans le cadre de la Sentry 300. Dans ce cas de figure, 3DTOTEM est tenu de faire son maximum pour livrer le client sous 48h à partir de la réception des fichiers numériques à imprimer. 3DTOTEM n’est pas tenu de réaliser la conception des dits éléments pour le compte du client. Le client est tenu de réaliser ses envois de fichiers numériques une seule fois par jour. 

• Le retour de votre machine dans nos locaux pour une réparation, changement de pièce et nettoyage. 

• La mise à jour du logiciel Formware pendant 1 ans.

4. Rapport de maintenance et historique

Un rapport détaillé de maintenance et de réparation sera remis au client pour faire le point sur les modifications matérielles apportées par l’équipe 3DTOTEM ainsi que sur l’état du matériel dans son environnement au moment du renvoi de la machine au client.

5. Exclusions et limitations de la garantie

Cette garantie limitée ne concerne que les produits de type Sentry 200 ou Sentry 300 fabriqués ou vendus par ou pour 3D TOTEM qui peuvent être identifiés par la marque, le nom commercial ou le logo « 3D TOTEM » qui y est apposé. La garantie ne s’applique pas aux produits ni aux logiciels non étiquetés 3D TOTEM, même s’ils sont emballés ou vendus avec des produits 3D TOTEM. Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs autres que 3D TOTEM peuvent fournir leurs propres garanties à l’acheteur final, mais 3D TOTEM, dans la mesure où la loi le permet, fournit ses produits de type machine « en l’état ». Les logiciels distribués par 3D TOTEM (y compris, mais sans s’y limiter, les logiciels système) sont également couverts par cette garantie limitée. 3D TOTEM ne garantit pas que le fonctionnement du produit matériel sera ininterrompu ou sans erreur. 3D TOTEM n’est pas responsable des dommages résultant du non-respect des instructions relatives à l’utilisation du matériel.

 Les clients de 3D TOTEM doivent etre conscient que cette garantie ne s’applique pas : 

a) Aux dommages causés par une utilisation avec des produits autres que ceux de 3D TOTEM, y compris des résines provenant de fournisseurs tiers ; 

b) Aux dommages causés par un accident, des incidents techniques et électriques extérieur à l’équipement, une utilisation abusive, une utilisation non conforme à la notice, une inondation, un incendie, un tremblement de terre ou toute autre cause extérieure ; 

c) Aux dommages causés par l’utilisation du produit en dehors des utilisations autorisées ou prévues, décrites par 3D TOTEM dans la notice d’utilisation et notamment : 

• Entretien quotidien ou hebdomadaire défaillant 

• Modification du lieu d’installation comparativement au lieu choisi le jour de l’installation 

• Toute fuite de liquide ou autre corps étranger sur tout ou partie de l’imprimante. 

• Aux dommages causés par les prestations de service (y compris les mises à jour et les extensions) effectuées par une personne qui n’est pas un représentant de 3D TOTEM ; 

d) À une machine ou à une pièce qui a été modifiée afin de modifier une fonctionnalité sans l’autorisation écrite de 3D TOTEM ; e) Aux pièces consommables telles que décrites dans l’annexe 1, sauf si les dommages sont dus à un vice de fabrication ; 

f) Aux dommages esthétiques, y compris, sans toutefois s’y limiter, les égratignures, les bosses ; où 

g) Si un numéro de série 3D TOTEM a été supprimé ou effacé. 

h) Si le nettoyage des équipements utilisés par le client, notamment les filtres ainsi que l’extérieur de la machine, n’est pas respecté en conformité de ce qui est décrit par 3D TOTEM dans la notice d’utilisation. 

i) Si les dommages ou défaillances d’impression sont liés à la mauvaise utilisation de la machine par manque de connaissance ou par manque d’implication de la part de l’opérateur. 

De plus, concernant le service lié à la garantie 3D TOTEM (options liées à la garantie, hotline, prise de production en relai et ou remplacement de machine et pièces), notre société se réserve le droit de de les suspendre si : 

• La ou les personnes formées au matériel le jour de l’installation et formation sont partiellement présentes ou absentes. 

• La machine est opérée par un opérateur non formé par un formateur agrée 3D TOTEM 

• En cas de dépannage machine, le client refuse de signer les papiers de bilan de dépannage. 

• Le client ne possède pas l’environnement nécessaire et décris sur la fiche de pré-installation.

CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS JURIDIQUES SPÉCIFIQUES ET VOUS POUVEZ ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UN PAYS À L’AUTRE. LA RESPONSABILITÉ DE 3D TOTEM EN CE QUI CONCERNE LES DÉFAUTS MATÉRIELS SE LIMITE À UN SERVICE DE RÉPARATION OU DE REMPLACEMENT DÉTERMINÉ PAR 3D TOTEM À SA SEULE DISCTRETION.

6. Limites de garantie et limitation de responsabilité

Sauf disposition explicite dans les présentes conditions, nous ne garantissons pas que votre utilisation de nos solutions ou de tout produit de type machine sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus à partir de l’utilisation de nos solutions machines ou logicielles seront exacts ou fiables. 3D TOTEM n’est pas un fabricant de dispositifs médicaux. 3D TOTEM fournit des outils et des matériaux pouvant être utilisés dans de nombreuses applications, mais ne fait aucune déclaration quant à la sécurité ou à l’efficacité de dispositifs spécifiques fabriqués avec des produits de type machine 3D TOTEM. Les résines biocompatibles sont un produit spécialisé, développé pour être utilisé par des professionnels de la santé, et doivent être utilisées conformément au mode d’emploi. Les performances finales de la résine photopolymère peuvent varier en fonction du respect des instructions d’utilisation, de l’application, des conditions de fabrication, du matériau associé à l’utilisation finale ou à d’autres facteurs.


Avant de l’utiliser, vous devez vérifier de manière indépendante l’adéquation du matériau à l’application et le but recherché.


3D TOTEM ne peut en aucun cas être tenu responsable des pertes, décès ou lésions corporelles que vous subissez ou que vous causez à un tiers, en liaison avec votre utilisation des produits 3D TOTEM. Dans toute la mesure permise par la loi, 3D TOTEM DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU EXPLICITE D’ADAPTATION à un usage. La nature et les circonstances de cet usage étant imprévues et imprévisibles pour 3D TOTEM. Vous acceptez expressément que votre jugement de votre capacité d’utilisation ou non à utiliser nos produits est à vos risques et périls. Le service et tous les produits 3D TOTEM qui vous sont livrés par le biais du service après-vente 3D TOTEM sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis «tels quels» pour votre usage, sans aucune représentation ou garantie. 

TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES ET IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES ET LES CONDITIONS DE QUALITE MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITÉES DANS LE TEMPS DE LA DURÉE DE CETTE GARANTIE. AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NE SERA APPLICABLE APRÈS L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE OU DE LA PÉRIODE DE GARANTIE PROLONGÉE LE CAS ÉCHÉANT. CERTAINS ÉTATS OU PAYS NE PERMETTENT PAS DE LIMITER LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE, AINSI CETTE LIMITATION NE S’APPLIQUERA PAS À VOUS.


Aucun revendeur, agent ou employé de 3D TOTEM n’est autorisé à apporter des modifications, extensions ou ajouts à cette garantie.


SAUF CE QUI EST FOURNI DANS LA PRÉSENTE GARANTIE ET DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, 3D TOTEM N’EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX RÉSULTANT DE TOUTE VIOLATION DE LA GARANTIE, CONDITION OU DE TOUTE AUTRE RAISON. 3D TOTEM N’EST PAS RESPONSABLE DES POTENNTIELLES PERTES DE RECETTES ; PERTES DE BÉNÉFICES RÉELS OU ATTENDUS (Y COMPRIS LA PERTE DE BÉNÉFICES SUR CONTRATS) ; PERTES D’ÉPARGNE ANTICIPÉE ; PERTES D’AFFAIRES ; PERTES D’OPPORTUNITÉ ; PERTES DE REPUTATION ; OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE INDIRECTE OU CONSÉCUTIF AU REMPLACEMENT D’ÉQUIPEMENT ET DE BIENS, PAR DES PRODUITS 3D TOTEM.CERTAINS ÉTATS OU PAYS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES. IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION PRÉCÉDENTE NE S’APPLIQUE PAS DANS VOTRE CAS.

7. Tarification et conditions de paiement

Pour toutes opérations ne faisant pas partie du Chapitre 3 Vos services inclus dans le contrat de garantie, service et maintenance du présent contrat de garantie, service et maintenance, ou en dehors de votre période de garantie, 3D TOTEM fera un diagnostic et réalisera alors un devis à votre attention pour la prestation demandée.

En cas d’acception du devis par le client, le paiement devra se faire 100% à la commande.

8. Début et durée du contrat

Le contrat entre en vigueur le jour de la mise en route (le bon de livraison, signé par le client, faisant foi) du matériel qui fait l’objet de ce contrat.

Le mois de signature du contrat correspondra au mois de facturation du contrat ainsi qu’au mois d’anniversaire de celui-ci.

En cas de cessation de contrat, toutes responsabilités cessent de plein droit.

Toute irrégularité au fonctionnement habituel du contrat que ce soit un défaut de paiement, la non-réception d’un technicien ou le non-respect du champ d’application du matériel suspend l’ensemble du contrat jusqu’à ce que la situation redevienne celle d’origine. En cas de suspension, la période suspendues est considérée par le client comme perdue.

En cas de résiliation du contrat, le client comme 3DTOTEM doivent mutuellement s’informer de cette rupture 2 mois avant la date anniversaire du contrat. 

9. Engagement du client

Le client reconnaît avoir reçu une formation d’une journée sur l’équipement dont il a fait l’acquisition. Il s’engage à mettre en œuvre ce qu’il a appris lors de cette formation et se conformera aux préconisations d’utilisation et de maintenance du technicien. Le client s’engage à suivre la formation depuis son début et jusqu’au départ du technicien. 

Une fois le technicien parti, le client s’engage à faire intervenir sur la machine uniquement un opérateur ayant suivi la formation.

Il assurera la surveillance matérielle et fonctionnelle de son équipement.

Lors d’une intervention technique, le client est responsable de la propreté de son équipement. Le nettoyage n’est pas inclus dans le service technique fourni par 3DTOTEM.

Le client donnera tout assistance à 3DTOTEM lors de ses déplacements concernant l’accès au matériel et l’aide à la manutention.

10. Condition générale du contrat de garantie

Nous nous réservons le droit de refuser la prestation de services à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations relatives aux cartes de crédit), peut être transféré et impliquer des transmissions sur différents réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie du service ou des produits, l’utilisation du service, ou l’accès au service sans notre autorisation écrite expresse.

Le Client est responsable de la sauvegarde ou de la suppression de toutes les données stockées sur les produits 3D TOTEM lors du retour des produits pour le service de garantie. 3D TOTEM ne pourra pas être tenu pour responsable de toute perte de données.

3D TOTEM est en droit de modifier ou de changer les conditions générales pour quelque raison que ce soit ou sans raison, dans la mesure où cela ne désavantage pas de bonne foi le Client. Les modifications s’appliqueront à tous les achats postérieurs. Les modifications seront publiées sur la page www.3d-totem.fr ou notifiées par e-mail à l’adresse associée au compte client.

Le présent contrat sera régi par les lois Françaises, à l’exclusion de l’application de la Convention des Nations Unies sur les ventes et des règles de conflit de lois des lois internationales privées.

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